La sclérose en plaques,
c'est vous qui en parlez le mieux.
Le 20 janv. 2014

La sclérose en plaques et la prévoyance, par Stéphanie.

« Faites valoir vos droits 
en récupérant les documents
d’information ! »

« Bonjour,

L’enjeu de ma petite histoire de salariée est de pouvoir maintenir ma rémunération malgré les aléas de la pathologie, car dans certains cas c’est possible, mais trop souvent ignoré !
Pour étayer, je vais vous raconter ma petite histoire.
Je travaillais à temps plein et j’hébergeais la pathologie depuis plus de 10 ans. J’avais la chance d’avoir un travail assis.

Puis en 2006, elle s’est rappelée à moi en mettant en évidence ma fatigabilité. Cette dernière accompagnée de divers avatars.
Mais je pouvais encore travailler et réduisais mon temps de travail pour un ½ temps.
Bien sûr pour compenser partiellement, la pension d’invalidité catégorie 1, m’a été attribuée.
Et dernièrement, j’ai dû à nouveau réduire mon temps de travail pour un ¼ temps. Cette fois la pension catégorie 2 en compensation, mais toujours un manque à gagner indéniable !
Là, je mets le nez sur le dispositif de la prévoyance, qui permet de maintenir le niveau de vie en complétant la pension d’invalidité, auquel est tenu de cotiser mon employeur de part la convention collective.

Mais, car il y a un mais, j’aurais dû informer la prévoyance de ma situation lors de ma première réduction de temps de travail pour qu’elle puisse se baser sur mon salaire de temps plein.
Comme je n’avais pas été informée par mon employeur je n’ai pas suivi la bonne procédure !

Actuellement, je suis en discussion employeur-salarié-Prévoyance…

Alors si vous travaillez prenez votre bulletin de paie et regardez si une ligne de cotisation porte le nom de « prévoyance ». Auquel cas, faites valoir vos droits en récupérant les documents d’information !
Il ne s’agit que d’un maintien de revenu jusqu’à la retraite ! »

Par Stéphanie.

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16 commentaires
03/05/2023 à 09:35 par Jon
Merci pour votre message Stéphanie.

Cela concerne mon épouse qui est en arrêt maladie depuis 2 ans et beneficie d'une prévoyance via son entreprise, mais nous avons une méfiance envers les organismes qui ne renseignent pas (dans leur propre intérêt) tous les droits existants.

Mon épouse est en arrêt maladie, a fait la demande et a reçu une RQTH mais n'a pas fait de demande d'invalidité. Le droit d'arrêt maladie cours encore 1 an et après c'est l'inconnu. Y a t'il une différence selon vous entre etre en arret maladie pour la SEP (la prevoyance fonctionne pour l'arrêt maladie et n'a pas connaissance de la pathologie) et etre en invalidité ?
03/05/2023 à 09:10 par Stephanie canitrot
Bonjour jon,

Je vais tenter de clarifier les choses: les 12 mois de validité ou de portabilité des droits issus de la prévoyance sont après licenciement effectivement , je pense que c’est aussi valable en cas de démission ( à vérifier suivant le contrat). Là on parle des possibilités offertes par le contrat mais encore non utilisées. Après la mise en place ou l’utilisation d’une possibilité et surtout la rente d’invalidité dans nos cas le contrat va préciser la durée sur laquelle va nous être servi cette rente, dans la majorité des contrats c’est jusqu’à l’âge de le retraite( c’est un peu plus complexe mais je passe ….). Si je prends un exemple: si tu viens d’être licencié tu as 12 mois pour demander la mise en place de la rente d’invalidité après ces droit seront forclos ou périmés et si tu as le chance d’avoir droit à une rente d’invalidité cette dernière te sera servi jusqu’à l’âge de la retraite.
En espérant t’avoir éclairé, bonne journée

Stephanie canitrot
02/05/2023 à 23:15 par Jon
Bonjour Stéphanie,

Je lis sur différents site que la prevoyance d'entreprise est valable pendant 12 mois apres le licenciement. Dans votre cas elle est valable jusqu'à votre retraite ?
Merci ! C'est difficile de trouver les infos sur les droits.
29/11/2022 à 20:28 par Stéphanie canitrot
Bonsoir à tous,
Désolé de ne pas avoir répondu aux commentaires qui me posaient une question, tout est arrivé en indésirable !
Les discussions avec la prévoyance et l’employeur se sont finies aux prudhomme et en cour d’appel. J’ai gagné en première et deuxième instance sur le fait du non respect de l’obligation d’information de l’employeur au sujet du contrat. Résultat l’organisme de prévoyance maintient mon salaire jusqu’à la retraite et mon ancien employeur a dû payer mes frais d’avocat et un préjudice moral. Mais la procédure, si elle est gagnable, reste stressante et à duré de 2014 à 2019…😤 Alors le mieux c’est de s’informer dès que le diagnostique est posé ou à chaque changement d’entreprise, bon courage à toutes et tous et j’essaierai de répondre en commentaire 🙂
29/11/2022 à 20:20 par legué
Je pense qu'il serait necessaire, qu'il y ait une loi, qui s'impose, dès que la SEP se déclare et impose immédiatement la prévoyance à la personne atteinte de la SEP. Soit par l'employeur, soit par la cpam, soit autre...
Donc les cotisations prevoyance ne paient presque jamais puisque lors de l'annonce, PERSONNE ne vous "oblige" a faire jouer le Prevoyance. Cette prévoyance prévoit surtout pour elle, les bénéfices. Mais les malades par manque d'informations ne font pas valoir leurs droits. Et la galère financière commence et continue jusqu'à la mort. C'est un scandale qui reste depuis longtemps.
C'est pas la faute de la médecine, ni de l'employeur, ni de la CPAM, ni ??? mais, le SEPien, lui reste dans un problème infernal.
La justice ou nos gouvernants doivent corriger ce labyrinte INCROYABLE;
29/11/2022 à 19:57 par Stéphanie
Pour Perpignan: bonjour le contrat de prévoyance est souscrit par l’employeur pour l’ensemble des salariés. C’est l’employeur qui le choisit en fonction de votre convention collective. Si votre employeur a souscrit un contrat de prévoyance il doit vous en informer pour que vous puissiez contacter l’organisme de prévoyance. J’espère que ça répond à ta question 😉
29/11/2022 à 18:11 par Perignon
Bonjours j'ai une sclérose en plaque depuis 2005 progressif réeminente cela veux dire quelle progresse pas je voudrais savoir quelle organisme de prévoyance pour perte de salaire existe 'il car j'en trouve pas merci cordialement
04/04/2021 à 10:18 par legué
mon fils est atteint de la SEP depuis 2014. Son état se dégrade. L'entreprise dans laquelle il travaillait, a tout fait pour le décourager esperant qu'il donne sa démission. Il a opté pour un départ négocié en 2015.Puis, après quelques mois, il a été mis en invalidité cat.2 mais a oublié la "prévoyance". Il avait contracté un pret en 2008 pour l'acquisition de son logement, mais l'assurance lui refuse tout remboursement. L'assurance lui a dit qu'il avait fait une fausse déclaration en 2008 et il a gagné au TGI. Maintenant, il est confronté a la cour d'appel qui va estimer son taux d'incapacité fonctionnelle et professionnelle, en expliquant qu'il est CONSOLIDE !
Est ce que la SEP peut être consolidée. Alors qu elle est progressive ????
Merci de votre aide.
09/06/2019 à 19:34 par Marine
Bonjour à tous,
Je vais vous expliquer ma situation, moi ma Sep c'est déclaré en 2015 à cette époque je travaillé pour une entreprise qui avait une prévoyance, avec les IJ de la CPAM cela faisait casi mon salaire habituel, mais j'ai ensuite était licencié économiquement, j'ai donc dû retrouver un autre travail chose que j'ai réussis à faire heureusement, mais le hic est là mon entreprise actuelle n'as pas de prévoyance pour ses salariés hors cadre. J'ai donc entrepris des démarches pour avoir une prévoyance externe mais ces prévoyances me demander de remplir un questionnaire de santé chose qui est normal mais à chaque fois on me le refuser à cause de la SEP. Ma question est donc, est ce que quelqu'un connaîtrais une prévoyance assez folle qui accepterais de m'indemniser en cas d'arrêt maladie prolonger suite à la SEP?
Je vous remercie d'avance pour vos réponses s'il y en a.

Cordialement.
Marine
16/04/2019 à 10:43 par CANET
Bonjour a toutes et tous.
Voila en gros mon histoire.Infirmier libérale depuis octobre 1997,j'ai souscrit en 1999 une assurance prévoyance à la MACIF(RFGM)
Le temps a passée et en octobre 2016 je suis tombé malade(endocardite)sérieuse pathologie car j'ai passé 10jours en réanimatioin.bref,au sortie de cette histoire ,j'ai des troubles de l'équilibre,je passe un IRM cérébrale et la patatraque SEP.
La dessus je fais jouer la prévoyance.il m'ont payé pendant un an puis plus rien.Je suis actuellement en contre-expertise médical car le premier médecin expert de la macif a estimait que je ne pouvais plus exercer mon activité d'infirmier libéral mais que j'étais capable de gagner de l'argent!!!!La question que je me pose est,dois-je résilier ce contrat qui me coute 400€ par mois,soit une somme non-négligeabe ou bien dois-je porter l'affaire au tribunal afin de récuperer ce que j'ai investit depuis 1999?
03/10/2018 à 12:42 par Caro
Bonjour ,
Déclarée en 05/2018, je ne cesse de me renseigner au sujet de la prévoyance car je vais passer dans la fonction publique. En fait tout dépendra du fait générateur que la CPAM indiquera. Si cela correspond à 05/2018 dans ce cas et seulement si la prévoyance est intervenue au titre des IJ, elle interviendra au titre de l'invalidité comme une "rechute " et complétera le salaire. C'est compliqué d'avoir des réponses écrites, cela reste oral chez Humanis en tout cas.
J'espère que cela vous éclairera.
07/09/2018 à 11:27 par verstraete corinne
bonjour j ai souscrit ils y a plusieurs annees de cela un contrat a ma banque un contrat initial valeur prevoyance et je suis en invalidite categorie deux pour une sep puis recupere l argent de se contrat merci
07/09/2014 à 10:53 par Virginie
Waow... Merci pour le partage d'info! Je vais également dans le même cas que toi et j'avoue cette info m'est très utile, mon état se dégradant... Merci beaucoup en tout cas et bon courage à toi!
Tu as d'autres signe que la fatigabilité?

Virg
22/01/2014 à 13:18 par sandrine
Coucou stephanie.
merci pour les infos car des qu il y a la maladie les employeurs ne sont plus la pour vous dire les lois etc...
si tu veux communiquer par voie postale avec moi . Ce serait avec grand plaisir meme si d autres personnes le souhaitent.
je vous adresse mon mail pour eventuellement echanger les adresses apres.
cela fait du bien de parler.
je n ai pas de pc et qu un telephone portable et c est pour ca que je cherche une issue de secours postale.
bises.
mon mail sandrinekormann@sfr.fr
sandrine.
mon mail sandrinekormann@sfr.fr
21/01/2014 à 15:50 par Christelle
Bonjour,

Merci beaucoup pour l'info. On dit toujours que nul est censé ignorer la loi, mais effectivement on est loin de la connaître et dans nos cas respectifs...c'est pas toujours facile.Bon courage.

Christelle.
20/01/2014 à 11:10 par Stéphanie canitrot
Au fait, j'ai fait valider cette obligation d'information de l'employeur, au sujet de la prevoyance, par un cabinet d'avocat !!

Stéphanie
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